Informations Légales
Éditeur
Ce site « www.reductiondecouts.fr » est une publication de la société :
Club pour la Réduction de Coûts, ci-après désigné CRC
Siège social 129-137 boulevard Carnot - 78110 Le Vesinet (France)
Statut ou forme juridique Société Anonyme à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital Social 10 000 euros
RCS 524 474 186 RCS Versailles
n° Siret du siège sociale 524 474 186 00011
Lieu d'enregistrement Versailles (Yvelines) - France
Code APE du siège 7022z
Code d'identification fiscale FR 23 524 474 186 (ou n°TVA intracommunautaire)
Téléphone 01 39 14 25 66
Webmestre Service informatique développement, société CRC
Crédits
Conception et Réalisation
Clikeo
8 rue du Caire
75002 Paris
Tél : 01 83 62 24 14
Fax : 01 83 62 24 14
contact@clikeo.fr
Co-Directeur de Publication
Michel BES
Alexandre ARNOULT
Photos PHOTOLIA
Hébergement OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Tous droits réservés
Tout utilisateur du site Internet de la société CRC est considéré comme ayant accepté l'application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L'ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive la société CRC .
Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société CRC. Droits de reproduction et de diffusion réservés.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Informatique et Libertés
Les fichiers de données personnelles du Club pour la Réduction de Coûts ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le N°1718297
Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à la société CRC et ne sont communiquées à aucun tiers.
Les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent
(art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 " Informatique et Libertés).
Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire au Co- Directeur de la publication à l'adresse suivante :
129-137 boulevard Carnot 78110 Le Vesinet en nous indiquant nom, prénom et adresse.
Avertissement
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. La société CRC décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
Les liens vers d'autres sites ne sont communiqués qu'à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société CRC , tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d'accès.
Créer un lien vers le site www.reductiondecouts.fr
Le site www.reductiondecouts.fr de la société CRC autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
o Que le lien pointant vers le site www.reductiondecouts.fr de la société CRC soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet.
o Que la balise « title » du lien mentionne www.reductiondecouts.fr
o Les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation exclut l'utilisation du logo © CRC.
Nous ne sommes pas responsables de la pratique privée de quelques sites Web qui placeraient un lien vers ce site. Vous devez vous renseigner sur la confidentialité et les pratiques de ces sites avant de leur envoyer des informations personnelles.
Droit d’auteur - Copyright © - Réutilisation des contenus
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support électronique n’est pas autorisé, sauf autorisation expresse du co-directeur de publication.
La reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisé, pour le seul usage personnel du visiteur, sans engagés la responsabilité de la société CRC par le non-respect de l’intégrité des documents reproduits (modification ou altération d’aucune sorte).